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Lundi 5 juin 2006, par Cyril Quémeras // 9. Vrac et test

3J.O n° 129 du 4 juin 2006 page 8515 3

2Décision du 4 mai 2006 relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie 2

La Nomenclature des actes de biologie médicale est modifiée comme suit :

Au chapitre 5 (Hématologie) :

[(La cotation de l’acte 1104 « Examen cytologique du sang (hémogramme) » est portée de B 40 à B 35.

La cotation de l’acte 1107 « Etude isolée des plaquettes (thrombocytes) » est portée de B 25 à B 20.)]

Au chapitre 11 (Enzymologie) :

La cotation de l’acte 0522 « Transaminases (TGO + TGP) » est portée de B 25 à B 22.

La cotation de l’acte 1520 « Créatine phosphokinase (CPK) » est portée de B 30 à B 25.

La phrase : « En cas de CPK augmentée (taux de CPK supérieur aux valeurs de référence pour la technique utilisée), le biologiste peut effectuer à son initiative soit un dosage de CPK MB (1526), soit un dosage de troponine (7335). » est supprimée.

Les actes 1528, 1529, 1530, 1531 et 1532 sont supprimés.

Les cinq remarques de la fin du chapitre Enzymologie sont supprimées.

Au chapitre 12 (Protéines - Marqueurs tumoraux - Vitamines) :

La cotation de l’acte 1804 « Protéine C réactive (CRP) » est portée de B 35 à B 30.

La phrase indiquée après l’acte 1819 : « Pour les actes 0321, 0324 et 1804 à 1819, deux cotations au maximum peuvent être appliquées. » est modifiée comme suit :

« Pour les actes 0321, 0324 et 1805 à 1819, deux cotations au maximum peuvent être appliquées. »

La cotation de l’acte 1213 « Ferritine » est portée de B 60 à B 55.

La cotation de l’acte 7318 « Antigène prostatique spécifique (PSA) » est portée de B 70 à B 60.

La cotation de l’acte 7320 « Antigène prostatique spécifique libre (PSA libre) » est portée de B 140 à B 120.

Au chapitre 13 (Biochimie) :

La cotation de l’acte 0548 « Fer sérique » est portée de B 30 à B 20.

Au chapitre 16 (Tests d’amplification génique et d’hybridation moléculaire) :

La cotation de l’acte 4123 « Virus de l’hépatite C (VHC) : Détection qualitative de l’ARN viral » est portée de B 200 à B 180.

La cotation de l’acte 4124 « Virus de l’hépatite C (VHC) : Détermination quantitative de la virémie (charge virale) » est portée de B 300 à B 220.

La cotation de l’acte 4125 « Génotypage du VHC par biologie moléculaire » est portée de B 400 à B 350.

La cotation de l’acte 4122 « Mesure de la charge virale VIH 1 (ARN VIH-1 plasmatique) » est portée de B 300 à B 220.

Article 3

La présente décision entrera en vigueur un mois après sa publication au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 4 mai 2006.

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